|
Principales publications par M. Mutoy Mubiala Ouvrages
L’évolution du droit des cours d’eau internationaux à la lumière de l’expérience africaine, notamment dans le bassin du Congo-Zaïre, Paris, P.U.F., 1995, 175 p.
Le système de protection des droits de l’homme de l’ONU à l’aube du XXIème siècle, Yaoundé, Presses de l’U.C.A.C., 2002, 217 p.
Coopérer pour la paix en Afrique centrale, Genève, UNIDIR, 2003, 101 p.
Le système régional africain de protection des droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 2005, 300 p.
La mise en œuvre du droit des réfugiés et des personnes déplacées en Afrique, Louvain-la-Neuve, Académia-Bruylant, 2006, 150 p.
Articles et contributions à des ouvrages collectifs
« Les Etats africaine et la promotion des principes humanitaires »,in : Revue internationale de la Croix-Rouge, vol. 71, 1989, pp. 97-116.
« L’interdiction de la torture et des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants en droit international »,in : Revue roumaine d’études internationales, vol. 24, 1990, pp. 79-98.
« La renégociation de la dette du Tiers-Monde (étude juridique) »,in : Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, vol. 45, 1991, pp. 305-311.
« L’individu devant la justice au Zaïre : de l’arbre à palabres aux cours et tribunaux », Penant, vol. 102, 1992, pp. 182-197.
« Le système de règlement des différends dans la Convention de 1982 sur le droit de la mer », in : Espaces et ressources maritimes, vol. 7, 1993, pp. 323-338.
« Francophonie et ‘Nouvel Ordre Mondial’ », in : Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, vol. 47, 1993, pp. 412-420.
« La contribution des Etats africains à la renaissance de la Cour internationale de Justice », in : Annuaire africain de droit international, vol. 2, 1994, pp. 173-180.
« L’utilisation énergétique des cours d’eau internationaux », in : Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, vol. 48, 1994, pp. 220-231.
« Le Tribunal international pour le Rwanda : vraie ou fausse copie du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie ? », in : Revue générale de droit international public (RGDIP), vol. 99, 1995, pp. 929-954.
« Les Nations Unies et la crise des réfugiés rwandais », in : Revue belge de droit international, vol. 30, 1996, pp. 499-516.
« La Mission des Nations Unies pour l’assistance au Rwanda (1993-1996) », in : Revue africaine de droit international et comparé (RADIC), vol. 8, 1996, pp. 393-402.
« Les organismes fluviaux interafricains», in : Revue de droit international, de sciences diplomatiques et politiques (RDI), vol. 74, 1996, pp. 215-226.
« La crise rwandaise et le droit international », in : Revue de droit africain. Doctrine et jurisprudence, vol. 1, 1997, pp. 42-50.
« Contribution à l’étude comparative des mécanismes régionaux africain, américain et européen de protection des droits de l’homme », in : RADIC, vol. 9, 1997, pp. 47-54.
« A la recherche du droit applicable aux opérations des Nations Unies pour la protection des droits de l’homme sur le terrain », in : Annuaire français de droit international, vol. 43, 1997, pp. 167-183.
« La Cour africaine des droits de l’homme et des peuples : mimétisme institutionnel ou avancée judiciaire ? », in : RGDIP, vol. 102, 1998, pp. 765-780.
« La codification et le développement progressif du droit relatif aux utilisations des cours d’eau internationaux à des fins autres que la navigation », in : RDI, vol. 76, 1998, pp. 185-2006.
« Les Nations Unies et les élections démocratiques en Afrique », in : Congo-Afrique, vol. 39, 1999, pp. 68-84.
« Les mécanismes de protection des droits de l’homme des Nations Unies et la condition de réfugié, avec une attention spéciale à l’Afrique », in : RADIC, vol. 11, 1999, pp. 671-687.
« Charte africaine des droits de l’homme et des peuples et cultures africaines », in : Revue québécoise de droit international, vol. 12, 1999, pp. 197-206.
« L’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales africaines », in : Coopérer pour la paix. Le rôle des organisations régionales, Paris/Genève, OIF, 2000, pp. 37-48.
« La contribution des Nations Unies à la promotion des droits de l’homme en Afrique centrale », Cahier africain des droits de l’homme, vol. 2, 2000, pp. 15-24.
« The ECOWAS Moratorium on Small Arms”, in: Yearbook of International Humanitarian Law, vol. 3, 2000, pp. 245-257.
“La Convention de l’Organisation de l’Unité africaine du 10 septembre 1969 sur les aspects propres aux problèmes des réfugiés en Afrique et ses liens avec la Convention de Genève de 1951 sur le statut des réfugiés”, in: HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES POUR LES REFUGIES (DELEGATION POUR LA FRANCE)/INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME (éds.), La Convention de Genève de 1951 sur le statut des réfugiés 50 ans après : Bilan et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 221-238.
« International Humanitarian Law in the African Context”, in: M.K. JUMA/A. SUHRKE (éds.), Eroding Local Capacity. International Humanitarian Action in Africa, Uppsala, The Nordic Africa Institute, 2002, pp. 35-59.
“La typologie des droits de l’homme au sein du système africain”, in : L. HENNEBEL/E. BRIBOSIA (éds.), Classer les droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 369-384.
« La mise en œuvre des programmes d’action des Nations Unies dans le domaine des droits de l’homme », in : Justice et droits de l’homme. Actes du XXVIIIème Congrès de l’IDEF (Paris, 6-8 mars 2003), 2003, pp. 513-524.
« La Cour africaine des droits de l’homme et des peuples », in : A. AYISSI/D.L. TEHINDRAZANARIVELO (éds.), Les défis de l’Afrique au XXIème siècle. Lever les obstacles au progrès, Actes du 1er Colloque international sur l’Afrique (Institut universitaire de hautes études internationales, Genève, 28-29 mai 2004), Genève, IUHEI, pp. 169-183.
« L’accès de l’individu à la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples », in : M. G. KOHEN (éd.), La promotion de la justice, des droits de l’homme et du règlement des conflits par le droit international/Promoting Justice, Human Rights and Conflict Resolution through International Law, Liber Amicorum Lucius Caflisch, Leiden, Martinus Nijhoff, 2007, pp. 369-378.
« Les négociations de paix en Afrique », in : E. DECAUX/A. DIENG/M. SOW (éds.), Des droits de l’homme au droit international pénal. Etudes en l’honneur d’un juriste africain, feu le juge Laïty Kama/From Human Rights to International Criminal Law. Studies in Honor of an African Jurist, the Late Laïty Kama, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff, 2007, pp. 629-642.
“Cooperation between the United Nations, the European Union and the African Union for Peace and Security in Africa”, Studia Diplomatica, vol. 60, 2007, pp. 111-121.
“Le système africain de protection des droits de l’homme dans une perspective comparative”, in: L’Observateur des Nations Unies, vol. 25,2008, pp. 63-70.
« Le renouveau de la diplomatie africaine de la palabre », in : RDI, vol. 87, 2009, pp. 197-218.
« Les droits de l’homme dans le processus de la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs », in : C. EBOE-OSUJI (éd.), Protecting Humanity. Essays in International Law and Policy in Honor of Navi Pillay, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff, 2010, pp. 81-91.
« The Contribution of African Human Rights Traditions and Norms to United Nations Human Rights Law”, in: Human Rights & International Legal Discourse, vol. 4, 2010, pp. 210-240.
“Le droit au développement en Afrique”, in: Etudes interculturelles, vol. 4, 2011, pp. 143-157.
« L’affaire du Darfour devant la Cour pénale internationale », in : S. DOUMBE-BILLE (dir.), Justice et solidarité, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 29-36.
« Vers une justice pénale régionale en Afrique », in : Revue internationale de droit pénal, vol. 83, 2012, pp. 549-557.
« Peacekeeping Operations : The Examples of Burundi and Sudan », in : A.A. YUSUF/F. OUGUERGOUZ (eds.), The African Union. Legal and Institutional Framework, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff, 2012, pp. 355-374.
“Les opérations de maintien de la paix de l’Union africaine: Etude de cas (Burundi et Soudan)”, in: A. A. YUSUF/F. OUGUERGOUZ (éds.), L’Union africaine. Cadre juridique et institutionnel, Paris, Pedone, 2013, pp. 309-325.
« Vers la création d’une Cour mondiale des droits de l’homme ? », RTDH, vol. 24, 2013, pp. 795-810.
|
