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Mr. Marcelo Kohen

Mr. Marcelo Kohen
Professor of International Law
Graduate Institute of International
and Development Studies, Geneva
Secretary-General
Institute of International Law

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States
Sovereignty
La relation titres-effectivités dans
le contentieux territorial
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Sovereignty
La relation titres-effectivités dans le contentieux territorial
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A. Jurisprudence
Tribunal arbitral, Affaire des frontières Colombo-vénézuéliennes (Colombie contre Vénézuéla), sentence arbitrale, Berne, 24 mars 1922, Recueil des Sentences Arbitrales, vol. I, p. 228.

Tribunal arbitral, Honduras borders, Guatemala, Honduras, sentence arbitrale, Washington D.C., 23 janvier 1933, Recueil des Sentences Arbitrales, vol. II, p. 1079 (disponible seulement en anglais).

Cour internationale de Justice, Affaire des pêcheries, Arrét du 18 décembre 1951,  C.I.J. Recueil 1951, p. 116.

Cour internationale de Justice, Affaire des Minquiers et des Écréhous, Arrêt du 17 novembre 1953, C.I.J. Recueil 1953, p. 47.

Tribunal arbitral, Case concerning the Indo-Pakistan Western Boundary (Rann of Kutch) between India and Pakistan, 19 février 1968, sentence arbitrale,  Nations Unies, Recueil des Sentences Arbitrales, vol. XVII, pp. 1-575.

Cour internationale de Justice, Sahara occidental, avis consultatif, C.I.J. Recueil 1975, p. 12.

Tribunal arbitral, Affaire concernant un litige entre la République argentine et la République du Chili relatif au canal de Beagle, sentence arbitrale, 18 février 1977, Recueil des Sentences Arbitrales, vol. XXI, p. 53.

Cour internationale de Justice, Différend frontalier, arrêt, C.I.J. Recueil 1986, p. 554.

Cour internationale de Justice, Ile de Kasikili/Sedudu (Botswana/Namibie), arrêt, C.I.J. Recueil 1999, p. 1045.

Cour internationale de Justice, Différend territorial (Jamahiriya arabe libyenne/Tchad), arrêt, C.I.J. Recueil 1994, p. 6.

Cour internationale de Justice, Souveraineté sur Pulau Ligitan et Pulau Sipadan (Indonésie/ Malaisie), arrêt, C.I.J. Recueil 2002, p. 625.

Cour internationale de Justice, Frontière terrestre et maritime entre le Cameroun et le Nigéria (Cameroun c. Nigéria; Guinée équatoriale (intervenant)), arrêt, C.I.J. Recueil 2002, p. 303.

Cour internationale de Justice, Différend territorial et maritime entre le Nicaragua et le Honduras dans la mer des Caraïbes (Nicaragua c. Honduras), arrêt, C.I.J. Recueil 2007, p. 659.

Cour internationale de Justice, Souveraineté sur Pedra Branca/Pulau Batu Puteh, Middle Rocks et South Ledge (Malaisie/Singapour), arrêt, C.I.J. Recueil 2008, p. 12.
B. Doctrine
Y. Z. Blum, Historic Titles in International Law, Martinus Nijhoff Publishers, La Haye, 1965 (disponible seulement en anglais).

P. De Lapradelle, La frontière. Etude de droit international, Les éditions internationales, Paris, 1928.

C. De Visscher, Les effectivités du droit international public, Pedone, Paris, 1967.

C. De Visscher, Problèmes de confins en droit international public, Pedone, Paris, 1969.

C. De Visscher, Théories et réalites en droit international public,  Pedone, Paris, 1970.

G. Distefano, L'ordre international entre légalité et effectivité. Le titre juridique dans le contentieux territorial, Pedone, Paris, 2002.

R. Y. Jennings, The Acquisition of Territory in International Law, Manchester University Press, Manchester, 1963 (disponible seulement en anglais).

M. G. Kohen, Possession contestée et souveraineté territoriale, P.U.F., Paris, 1997.

M. G. Kohen, « L'uti possidetis revisité: L'arrêt du 11 septembre 1992 dans l'affaire El Salvador / Honduras », Revue générale de droit international public, 1993, pp. 939-973.

M. G. Kohen, « Le règlement des différends territoriaux à la lumière de l'arrêt de la C.I.J. dans l'affaire Libye/Tchad », Revue générale de droit international public, 1995, pp. 301-334.

M. G. Kohen, « Le problème des frontières en cas de dissolution et séparation d'Etats: quelles alternatives? », in O. Corten, B. Delcourt, P. Klein, N. Levrat (éd.), Démembrements d'Etats et délimitations territoriales : L'uti possidetis en question(s), Bruylant, Bruxelles, 1999, pp. 365.

M. G. Kohen, « Uti possidetis, prescription et pratique subséquente à un traité dans l'affaire de l'île de Kasikili/Sedudu devant la Cour internationale de Justice », German Yearbook of International Law, vol. 43, 2000, pp. 162- 186.

M. G. Kohen, « L'influence du temps sur les règlements territoriaux », Société française pour le droit international, Le droit international et le temps. Colloque de Paris 2000, Pedone, Paris, 2001, pp. 129-157.

M. G. Kohen, « Les questions territoriales dans l'arrêt de la C.I.J. du 16 mars 2001 en l'affaire Qatar c. Bahreïn », Revue générale de droit international public, 2002, pp. 295-328.

M. G. Kohen, « La relation titres/effectivités dans le contentieux territorial à la lumière de la jurisprudence récente », Revue générale de droit international public, 2004, pp. 561-596.

M. G. Kohen, « The Decision on the Delimitation of the Eritrea/Ethiopia Boundary of 13 April 2002: A Singular Approach to International Law Applicable to Territorial Disputes », in M. G. Kohen (ed.), Promoting Justice, Human Rights and Conflict Resolution through International Law, Martinus Nijhoff Publishers, Leiden, 2007, pp. 767-779 (disponible seulement en anglais).

M. G. Kohen, « La contribution de l’Amérique latine au développement progressif du droit international en matière territoriale », Relations internationales, N° 139, Paris, 2009, pp. 13-29.

G. Schwarzenberger, International Law as Applied by International Courts and Tribunals, 3ème éd., Stevens & Sons, Londres, 1957 (disponible seulement en anglais).