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Mr. Yves Sandoz

Mr. Yves Sandoz
Professor of International Humanitarian Law,
University of Fribourg and
Geneva Academy of International Humanitarian Law and Human Rights

BiographyBiography in PDF

Law of Armed Conflict
Introduction au droit international humanitaire
Première partie - Le droit international humanitaire : des origines à la Seconde Guerre mondiale
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(57 minutes)

Deuxième partie - Les Conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles additionnels
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Troisième partie - Le droit international humanitaire : développements récents et perspectives d’avenir
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(57 minutes)

Law of Armed Conflict
Introduction au droit international humanitaire
A. Instruments juridiques
Traités de Westphalie, Münster/Osnabrück, 24 octobre 1648.

Traité de Paris, Paris, 30 mars 1856.

Déclaration réglant divers points de droit maritime, Paris, 16 avril 1856.

Convention de Genève du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, Genève, 22 août 1864.

Déclaration à l’effet d’interdire l’usage de certains projectiles en temps de guerre, Saint Pétersbourg, 11 décembre 1868.

Convention (II) concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre et son Annexe: Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, La Haye, 29 juillet 1899.

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, Genève, 6 juillet 1906.

Convention (IV) concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre et son Annexe: Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, La Haye, 18 octobre 1907.

Convention (X) pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève, La Haye, 18 octobre 1907.

Déclaration (XIV) relative à l'interdiction de lancer des projectiles et des explosifs du haut de ballons, La Haye, 18 octobre 1907.

Pacte de la Société des Nations, Paris, 28 avril 1919.      

Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques, Genève, 17 juin 1925.

Convention relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève, 27 juillet 1929.

Charte des Nations Unies, San Francisco, 29 juin 1945.

Traité de l’Atlantique-Nord, Washington, 4 avril 1949.

Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 31.

Convention (II) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 85.

Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 135.

Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre,  Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 287.

Traité d’amitié, de coopération et d’assistance mutuelle conclu entre la République populaire d’Albanie, la République populaire de Bulgarie, la République populaire de Hongrie, la République démocratique allemande, la République populaire de Pologne, la République populaire de Roumanie, l’Union des Républiques socialistes soviétiques et la République Tchécoslovaque, Varsovie, 14 mai 1955.

Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, La Haye, 14 mai 1956, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 249, p. 241.

Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou toxines et sur leur destruction, Londres, Moscou, Washington, 10 avril 1972, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1015, p. 174.

Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), Genève, 8 juin 1977, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1125, p. 272.

Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II), Genève, 8 juin 1977, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1125, p. 650.

Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (avec Protocoles I, II et III), Genève, 10 octobre 1980, Nations Unies,  Recueil des Traités, vol. 1342, p. 173.

Convention relative aux droits de l’enfant, New York, 20 novembre 1989, Nations Unies, Recueil des Traitésvol. 1577, p. 62.

Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, Genève, 3 septembre 1992, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1975, p. 4.

Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, Oslo, 18 septembre 1997, Nations Unies,  Recueil des Traités, vol. 2056, p. 253.

Deuxième Protocole relatif à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, La Haye, 26 mars 1999, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 2253, p. 229.

Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés, New York, 25 mai 2000, Nations Unies, Recueil des Traitésvol. 2173, p. 242.

Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, New York, 20 décembre 2006, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 2715.

Convention sur les armes à sous-munitions, Dublin, 30 mai 2008, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 2688, p. 39.
B. Jurisprudence
Cour internationale de Justice, Licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires, avis consultatif, C.I.J. Recueil 1996, p. 226.
C. Documents
D. Doctrine
E. De Vattel, Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle, appliqués à la conduite et aux affaires des Nations et des Souverains, Londres, 1758.

J.-M. Henckaerts et L. Doswald-Beck, Droit international humanitaire coutumier, volume I : règles, Bruylant, Buxelles, 2006, et Volume II : Practice, Cambridge University Press, Cambridge, 2005 (disponible seulement en anglais).

Manual on International Law Applicable to Air and Missile Warfare, Program on Humanitarian Policy and Conflict Research, Harvard University, Berne, 15 mai 2009, (disponible seulement en anglais).

Tallinn Manual on the International Law Applicable to Cyber Warfare, Cambridge University Press, Cambridge, 2013.