• Concours Charles-Rousseau

Concours Charles-Rousseau

LogoLe Concours Charles-Rousseau est un concours francophone de procès simulé en droit international, créé en 1985, ouvert aux universitaires d’établissements d’enseignement supérieur de tous pays et destiné à développer la connaissance et la maîtrise du droit international public. Le Concours Charles-Rousseau est organisé par le Réseau francophone de droit international.

Édition en cours : Tribunal international du droit de la mer, Certaines questions liées à l’interception du Palala en mer du Lambertin (Tamalu et Saumuré c. Takaramé). Les documents de l'édition en cours sont disponibles sur le site du Concours. L’édition 2018 aura lieu du 30 avril au 7 mai 2018 à l’Université d’Angers, en France.

Dans le but de contribuer à la préparation des participants au Concours Charles Rousseau, la Division de la codification a regroupé les ressources utiles à l’édition 2018 du Concours. Les étudiants pourront s’appuyer sur les ressources disponibles en ligne sur le site de la Médiathèque de droit international comprenant la Série de conférences, les matériaux connexes ayant servi à la préparation de ces conférences, ainsi que les archives historiques portant sur de nombreux instruments juridiques.

Série de conférences

La Série de conférences contient des présentations données par des universitaires et des praticiens de renom issus de toutes les régions et systèmes juridiques. Les conférences proposées portent sur l’ensemble des domaines du droit international. Chaque conférence est accompagnée des « matériaux connexes » ayant servi à son élaboration, et en particulier les instruments juridiques, la jurisprudence et la doctrine auquel elle se réfère.

A. Droit de la mer
B. Droit international de la migration
C. Droit international des droits de l’homme
D. L’Etat
E. Cour internationale de Justice
F. Autres thèmes

Archives historiques

Les Archives historiques constituent une ressource unique pour toute activité d’enseignement, d’étude et de recherche portant sur les principaux instruments juridiques du droit international. Chaque entrée est consacrée à un instrument juridique particulier : elle contient une note introductive établie par un éminent spécialiste du droit international ou un praticien ayant une très bonne connaissance du sujet, un historique de la procédure d’adoption, des indications sur les documents se rapportant à l’instrument, le texte de l’instrument et son état actuel. Le cas échéant, s’y trouvent joints des documents audiovisuels relatifs à la négociation et à l’adoption de l’instrument lors de réunions ou de conférences diplomatiques.

A. Droit de la mer

1958 Geneva Conventions on the Law of the Sea 
Note introductive par  M. Tullio Treves

United Nations Convention on the Law of the Sea, 1982
Note introductive par  M. Tullio Treves

B. Droit des refugiés
C. Droits de l’homme
D. Organisations internationales

Charter of the United Nations, 1945

Statute of the International Court of Justice, 1945
Note introductive par M. le Juge A. A.  Cançado Trindade

E. Droit des relations internationales

Articles on Responsibility of States for Internationally Wrongful Acts, 2001
Note introductive par  M. James Crawford

Articles on Diplomatic Protection, 2006
Note introductive par  M. John Dugard

F. Droit des traités