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Prof. Hisakazu Fujita

Mr. Hisakazu Fujita
Former Professor of International Law
Tokyo University
Professor Emeritus, Kansai University

Biography Biography in PDF

Law of Armed Conflict
Droit international humanitaire dans
le domaine de la protection des victimes de guerre
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Droit international humanitaire:
Sa mise en oeuvre
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Law of Armed Conflict
Droit international humanitaire dans
le domaine de la protection des victimes de guerre
A. Instruments juridiques
Décret relatif aux prisonniers de guerre, Paris, 4-5 mai 1792.

Instructions de 1863 pour les armées en campagne des Etats-Unis d'Amérique (Lieber Code), New York, 24 Avril, 1863.

Convention de Genève du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, Genève, 22 août 1864.

Convention (II) concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre et son Annexe: Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, La Haye, 29 juillet 1899.

Convention (IV) concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre et son Annexe: Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, La Haye, 18 octobre 1907.

Traité général de renonciation à la guerre comme instrument de politique nationale (Le Pacte Briand-Kellogg), Paris, 27 août 1928, Société des Nations, Recueil des Traités, vol. XCIV, p. 58.

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, Genève, 27 juillet 1929.

Convention relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève, 27 juillet 1929.

Charte des Nations Unies, San Francisco, 26 Juin 1945.

Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 31.

Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer, Genève, 12 août 1949, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 85.

Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève, 12 août 1949, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 135.

Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, Genève, 12 août 1949, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 287.

Pacte international relatif aux droits civils et politiques, New York, 16 décembre 1966,  Nations Unies,  Recueil des Traitésvol. 999, p. 171.

L’Accord de Paris sur la cessation de la guerre et le rétablissement de la paix au Sud-Vietnam, Paris, 27 janvier 1973.

Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), Genève, 8 juin 1977, Genève, 8 juin 1977, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1125, p. 272.

Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II), Genève, 8 juin 1977, Genève, 8 juin 1977, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1125, p. 650.

B. Jurisprudence
Tribunal militaire des Etats-Unis, Nuremberg, The Hostages Trial (Trial of Wilhelm List and Others), 8 juillet 1947-19 février 1948, affaire No. 47, reproduit dans Law Reports of Trials of War Criminals, Commission des Nations Unies pour les crimes de guerre, Londres, 1949, volume VIII p. 34 (disponible en anglais).

Cour internationale de Justice, Conséquences juridiques de 1'édification d'un mur dans le territoire palestinien occupé, avis consultatif, C.I.J. Recueil 2004, p. 136.

C. Documents
Résolution 2625 (XXV) de l’Assemblée générale des Nations Unies du 24 octobre 1970 (Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les Etats conformément à la Charte des Nations Unies).

D. Doctrine
M. Bedjaoui, La Révolution algérienne et le droit, Éditions de l'Association internationale des juristes démocrates, Bruxelles, 1961.

H. Fujita, « La guerre de libération nationale et le droit international humanitaire », Revue de droit international, de sciences diplomatiques et politiques, 1975, No. 2, pp. 81-142.

H. Fujita, « International Humanitarian Law: “War on Terror” in Afghanistan », ISIL (Indian Society of International Law) Yearbook of International Humanitarian Law and Refugee Law, vol. III, 2003, pp. 59-82.

J.-M. Henckaerts, L. Doswald-Beck, Customary International Humanitarian Law, vol. I et II, International Committee of the Red Cross, Cambridge University Press, 2005.

J. Pictet, Le droit humanitaire et la protection des victimes de la guerre, A. W. Sijthoff-Leiden, Institut Henry-Dunant, Genève, 1973.

C. Pilloud, J. de Preux, B. Zimmermann, P. Eberlin, H.-P. Gasser, C. Wenger, P. Éberlin, S. Junod, J. Pictet, Commentaire des Protocoles additionnels du 8 juin 1977 aux Conventions de Genève du 12 août 1949, CICR/Martinus Nijhoff, Dordrecht, 1986.

J. de Preux, Commentaires des Conventions de Genève du 12 août 1949, volume III, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 1960.

J. B. Scott, Les conférences de la paix de la Haye de 1899 et 1907, Pédone, Paris, 1927.

E. de Vatel, Le droit des gens ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des Nations et des Souverains, Londres, 1758.

M. Veuthey, Guérilla et droit humanitaire, Institut Henry-Dunant, Genève, 1976.


Droit international humanitaire: Sa mise en oeuvre
A. Instruments juridiques
Convention de Genève du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, Genève, 22 août 1864.

Manuel des lois de la guerre sur terre, Oxford, 9 septembre 1880.

Convention (IV) concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre et son Annexe: Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, La Haye, 18 octobre 1907.

Traité de Versailles, Versailles, 28 juin 1919.

Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques, Genève, 17 juin 1925.

Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne, Genève, 27 juillet 1929.

Convention relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève, 27 juillet 1929.

Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 31.

Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer, Genève, 12 août 1949, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 85.

Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre, Genève, 12 août 1949, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 135.

Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, Genève, 12 août 1949, Genève, 12 août 1949, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 75, p. 287.

Convention de Vienne sur les relations diplomatiques, Vienne, 18 Avril 1961, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 500, p. 95.

Convention de Vienne sur le droit des traités, Vienne, 23 mai 1969, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1155, p. 354.

Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I), Genève, 8 juin 1977, Genève, 8 juin 1977, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1125, p. 272.

Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II), Genève, 8 juin 1977, Genève, 8 juin 1977, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1125, p. 650.

Statut de Rome de la Cour pénale internationale, Rome, 17 juillet 1998, Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 2187, p. 3.

B. Jurisprudence

C. Doctrine
P. Boissier, Histoire du Comité international de la Croix-Rouge, Plon, Paris, 1963.

P.-M. Dupuy, Droit international public, 9ème édition, Dalloz, Paris, 2008.

J.-M. Henckaerts, L. Doswald-Beck, Customary International Humanitarian Law, vol. I et II, International Committee of the Red Cross, Cambridge University Press, 2005.

H. G. Knitel, Les délégations du Comité international de la Croix-Rouge, Mignard, Genève, 1967.

C. Pilloud, J. de Preux, B. Zimmermann, P. Eberlin, H.-P. Gasser, C. Wenger, P. Éberlin, S. Junod, J. Pictet, Commentaire des Protocoles additionnels du 8 juin 1977 aux Conventions de Genève du 12 août 1949, CICR/Martinus Nijhoff, Dordrecht, 1986.

J. de Preux, Commentaires des Conventions de Genève du 12 août 1949, volume III, Comité international de la Croix-Rouge, Genève, 1960.

E. de Vatel, Le droit des gens ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des Nations et des Souverains, Londres, 1758.