Concours de procès-simulé en droit international Charles-Rousseau (2020)

LogoLe Concours Charles-Rousseau est un concours francophone de procès simulé en droit international, créé en 1985, ouvert aux universitaires d’établissements d’enseignement supérieur de tous pays et destiné à développer la connaissance et la maîtrise du droit international public. Le Concours Charles-Rousseau est organisé par le Réseau francophone de droit international.

Édition en cours : Cour internationale de Justice, Affaire des biens culturels du Siroco (Siroco c. Zwanze). Les documents de l'édition en cours sont disponibles sur le site du Concours. La phase orale du Concours aura lieu du 9 avril 2020 (Colloque annuel du RFDI) au 15 avril 2020 (départ des équipes) à l’hôtel Diar Lemdina, Hammamet (Tunisie).

Dans le but de contribuer à la préparation des participants au Concours Charles Rousseau, la Division de la codification a regroupé les ressources utiles à l’édition 2020 du Concours. Les étudiants pourront s’appuyer sur les ressources disponibles en ligne sur le site de la Médiathèque de droit international comprenant la Série de conférences, les matériaux connexes ayant servi à la préparation de ces conférences, ainsi que les archives historiques portant sur de nombreux instruments juridiques.


Série de conférences

La Série de conférences contient des présentations données par des universitaires et des praticiens de renom issus de toutes les régions et systèmes juridiques. Les conférences proposées portent sur l’ensemble des domaines du droit international. Chaque conférence est accompagnée des « matériaux connexes » ayant servi à son élaboration, et en particulier les instruments juridiques, la jurisprudence et la doctrine auquel elle se réfère.

A. Cour internationale de Justice
B. Droits de l’homme
C. Droit des conflits armés
D. Droit de la mer
E. Droit des traités
F. L'État
G. Patrimoine culturel
H. Règlement pacifique des différends internationaux


Archives historiques

Les Archives historiques constituent une ressource unique pour toute activité d’enseignement, d’étude et de recherche portant sur les principaux instruments juridiques du droit international. Chaque entrée est consacrée à un instrument juridique particulier : elle contient une note introductive établie par un éminent spécialiste du droit international ou un praticien ayant une très bonne connaissance du sujet, un historique de la procédure d’adoption, des indications sur les documents se rapportant à l’instrument, le texte de l’instrument et son état actuel. Le cas échéant, s’y trouvent joints des documents audiovisuels relatifs à la négociation et à l’adoption de l’instrument lors de réunions ou de conférences diplomatiques.

A. Décolonisation
B. Droit de la mer
C. Droit pénal international
D. Éducation, science et culture
E. Droits de l’homme
F. Droit des relations internationales
G. Droit des traités
H. Organisations internationales
I. Relations diplomatiques et consulaires
J. Succession of states


Bibliothèque de recherche

La bibliothèque de recherche est une bibliothèque en ligne qui rassemble traités, textes de jurisprudence, publications, écrits divers, textes de doctrine et documents pédagogiques.

Tome 1 du Recueil de droit international - Collection d'instruments

Contient la Charte des Nations Unies et le Statut de la Cour internationale de Justice, ainsi que des instruments relatifs au droit des traités, aux sujets du droit international, aux relations diplomatiques et consulaires, à la responsabilité internationale, au règlement des différends internationaux, la paix et la sécurité internationales, le droit international relatif aux droits de l'homme ainsi que la circulation des personnes et le droit international des migrations.

Tome 2 du Recueil de droit international - Collection d'instruments

Instruments relatifs au droit des conflits armés, droit pénal international ainsi qu’au désarmement et à la non-prolifération.

Tome 3 du Recueil de droit international - Collection d'instruments

Instruments relatifs au droit de la mer, au droit international de l'environnement et aux cours d'eau internationaux.

Tome 4 du Recueil de droit international – Collection d’instruments

Instruments relatifs au droit international du travail, au droit des relations culturelles ainsi qu'au droit international du commerce et de l'investissement.

Le Recueil de droit international est une collection d’instruments utilisée par la Division de la codification comme matériel pédagogique lors des cours dispensés dans le cadre du Programme d’assistance. Cette publication a été préparée en 2015 pour célébrer le cinquantième anniversaire de la création du Programme et pour promouvoir l’enseignement et la diffusion du droit international dans le monde. Elle est accessible gratuitement sur le site Internet du Programme d’assistance des Nations Unies ainsi que sur celui de la Médiathèque de droit international des Nations Unies. Elle peut être reproduite à des fins académiques pour favoriser l’enseignement et la diffusion du droit international partout dans le monde. Le Recueil de droit international est destiné à servir d’outil de référence général.